Les courriers officiels

Les maires peuvent jouer un rôle essentiel pour permettre à nos citoyens de se prononcer

Référendum ADP

Par / 20 novembre 2019
#ReferendumADP Les maires peuvent être des acteurs essentiels pour permettre à nos concitoyens de se prononcer. @ElianeAssassi #congresdesmaires2019 #RIP pic.twitter.com/uzgdOxLSKU — Sénateurs CRCE (@senateursCRCE) November 20, 2019 Mesdames et Messieurs les Maires, 248 députés et sénateurs, issus de 12 groupes parlementaires aux couleurs politiques différentes, se sont regroupés pour lancer une première constitutionnelle : un Référendum d’initiative partagée (RIP), tel qu’il est prévu par le cinquième alinéa de l’article 11 de la Constitution. La procédure est ouverte depuis le 13 juin dernier. Ce (...) Lire la suite

Un nouveau cadeau d’Emmanuel Macron à ses amis

Nomination de Dominique Boutonnat à la tête du CNC

Par / 25 juillet 2019
Le 24 juillet, le producteur Dominique Boutonnat a été nommé par le Président de la République Président du Centre national du cinéma et de (...) Lire la suite

Le CIR ou comment avancer au pas d’Echternach !

Crédit Impôt Recherche

Par / 24 avril 2019
Le crédit impôt recherche (CIR) représente la deuxième dépense fiscale du budget de l’État et 60 % de l’ensemble des aides publiques à (...) Lire la suite

Les autres interventions

Un nouveau cadeau d’Emmanuel Macron à ses amis

Nomination de Dominique Boutonnat à la tête du CNC - Par / 25 juillet 2019

Le gouvernement piétine les droits humains

Ventes d’armes à l’Arabie saoudite - Par / 11 avril 2018

Lettre à Monsieur le Préfet et réponse

trêve hivernale - Par / 12 avril 2010

FRET FERROVIAIRE

Lettre à Monsieur Monsieur Guillaume PEPY, Président Directeur Général de la SNCF - Par / 12 avril 2010

fret ferroviaire

Lettre à Monsieur SAPPIN, Préfet des Bouches-du-Rhône - Par / 12 avril 2010

Contreseing de l’avocat

Lettre de la chambre nationale des huissiers de justice et réponse - Par / 6 avril 2010

Lettre à Monsieur SMADJA Alain,Président de l’ANLSP, Association Nationale des Ligues de Sport Professionnel

ouverture à la concurrence et régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne - Par / 4 mars 2010

lettre à Monsieur Louis NAVALON,Président Du RSI Provence

Régime Social des Indépendants (RSI) - Par / 2 mars 2010

Lettre à Monsieur Hugues DALLEAU,Président général de l’UNC

commémoration de la fin de la guerre d’algérie - Par / 26 février 2010

Lettre à Monsieur Jean-Pierre RICHARD,Président de la Fédération du Bâtiment et des Travaux Publics

abaissement du seuil obligatoire du recours à un architecte - Par / 19 février 2010

lettre à Monsieur Mathieu QUETEL,Directeur général SUD Radio

Taxe audiovisuel dans cadre loi des finances - Par / 19 février 2010


Bio Express

Pierre Ouzoulias

Sénateur des Hauts-de-Seine
Membre de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication, membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Elu le 24 septembre 2017
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